Royalties : définition, traduction

Définition du mot Royalties

Les royalties sont des sommes versées contre des services commerciaux ou des droits d'exploitation pouvant être les suivants : assistance technique, concession de marque, droits d'auteur ou droits de propriété pour un brevet exploité. Dans ce cas, la somme allouée sera proportionnelle au nombre de reproduction de l'objet. Dans les autres cas, la redevance sera calculée en fonction d'un pourcentage du chiffre d'affaires de l'entreprise (variant entre 2 % et 10 %).
Les versements des royalties dépendent d'un contrat de franchise. Le calcul, les délais et recours en cas de retard de paiement y sont notifiés.
Enfin, la somme des royalties en franchise, fixe ou variable, peut être modifiée, mais doit être versée régulièrement au franchiseur par l'entreprise franchisée.

Traduction du mot Royalties en anglais

Royalties
Royalties are payment to an owner for the use of property, calculated either proportionally to its use or to the turnover resulting from its sale.
Les royalties sont un paiement dû à un propriétaire pour l'utilisation de sa propriété ; elles sont calculées proportionnellement soit à son utilisation soit au chiffre d'affaires résultant de la vente de ladite propriété.

Autour du même sujet

Commercial

Annonces Google