Modele de clause probatoire

Un salarié évoluant sur un nouveau poste au sein de son entreprise peut se voir proposer une période probatoire. Il est alors important d'inclure une clause probatoire dans son contrat, sous forme d'avenant. Voici donc un modèle de clause probatoire.

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Modèle de clause probatoire

Madame/Mademoiselle/Monsieur (nom du ou de la salarié(e)) travaille pour notre entreprise au poste de (indiquer la fonction) depuis le (date d'embauche dans l'entreprise).

A compter du (date de prise du nouveau poste), Madame/Mademoiselle/Monsieur (indiquer le nom du ou de la salarié(e)) exercera au sein de l'entreprise les nouvelles fonctions de (mentionner le nom du nouveau poste).

En raison de la spécificité et de la technicité que requiert ce poste, il est convenu entre les parties que Madame/Mademoiselle/Monsieur (nom du ou de la salarié(e)) effectuera une période probatoire d'une durée de (nombre de mois) mois. Cette période finira donc le (date de fin de la période probatoire).

Chaque partie aura la possibilité de mettre un terme à cette période à tout moment, ou avec un préavis, sans indemnité.

Fait à (lieu), le (date).

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RH