Coefficient d'occupation des sols : définition et calcul
Aussi appelé COS, le coefficient d'occupation des sols correspond à la surface de plancher constructible par mètre carré. Définition, calcul et caractéristiques de cette règle d'urbanisme fondamentale pour connaître la densité d'une zone.
Qu'est-ce que le coefficient d'occupation des sols ?
Le coefficient d'occupation des sols est un ratio dont l'objectif est d'identifier la densité de construction maximale d'un terrain en respectant les règles d'urbanisme inhérentes à un territoire. Il s'agit d'un chiffre fixé directement par la commune en fonction du plan local d'urbanisme (PLU) ou du plan d'occupation des sols (POS). Le coefficient d'occupation des sols a pour objectif de déterminer l'ancienne surface hors-d'œuvre nette, aussi appelée SHON, c'est-à-dire la surface de plancher.
Comment calculer le coefficient d'occupation des sols ?
Il existe une formule qui permet de calculer facilement le coefficient d'occupation des sols maximal applicable à chaque région :
Surface totale du terrain en m2 X COS applicable sur le terrain = surface de plancher autorisée
Si le COS d'un territoire est égal à 1,5 et que la surface d'un terrain est de 2 000 m2, le calcul est le suivant :
2 000 X 1,5 = 3000 m2 de surface de plancher autorisée au maximum
Si le COS d'un territoire est égal à 0,2 sur ce même terrain, il conviendra d'effectuer ce calcul :
2 000 X 0,2 = 400 m2 de surface de plancher autorisée au maximum
Où trouver le COS de son terrain ?
Dans la plupart des cas, le coefficient d'occupation des sols est indiqué dans le règlement d’urbanisme régissant les droits à construire d'une zone précise. On le retrouve en général dans le plan local d'urbanisme (PLU) ou le plan d'occupation des sols (POS) lorsque la commune dispose de l'un de ces éléments. Si le COS d'un terrain ne s'y trouve pas, le plus simple reste de contacter la mairie de la commune sur laquelle le terrain se trouve.
Coefficient d'occupation des sols et emprise au sol
Le coefficient d'emprise au sol, ou CES, est différent du coefficient d'occupation puisqu'il limite la surface constructible sur un terrain. Le coefficient d'emprise au sol prend en compte la surface de plancher, à laquelle il convient d'ajouter l'épaisseur des murs ainsi que les surplombs et les débords. Pour obtenir le coefficient d'emprise au sol d'un terrain, on divise la surface de sol occupée par un bâtiment par la surface totale du terrain. Si une maison de 100 m2 est posée sur un terrain de 800 m2, le CES est de 0,125.
Suppression du coefficient d'occupation des sols
La suppression récente du coefficient d'occupation des sols avec la loi Alur de 2014 qui vise à simplifier les démarches de construction et d'agrandissement ne concerne en réalité que certains cas. Elle n'est valable que pour les communes dotées d'un Plan local d'urbanisme et pour les terrains situés dans une zone de Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV). La suppression du coefficient d'occupation des sols ne concerne pas les communes disposant d'un Plan d'occupation des sols, où le COS reste encore valable.